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Le Doctorat

Le doctorat, diplôme de 3ème cycle universitaire, sanctionne, après soutenance de thèse, la réalisation d’un travail de recherche original d’une durée, en règle générale, de 3 ans.
 
Sommaire

Durée et Obligations de la thèse


Pour s’inscrire en doctorat, le candidat doit être titulaire d’un diplôme national de Master ou d’un autre diplôme conférant le grade de Master.

La préparation du doctorat s'effectue en 3 ans. Des dérogations peuvent être accordées par le Président de l'ENS de Lyon sur proposition du directeur de l'école doctorale (ED)  et après avis du directeur de thèse et du conseil de l'ED, sur demande motivée du candidat, sous réserve du respect de conditions de financement.

Le travail de recherche, réalisé dans une unité de recherche dont l'ENS de Lyon est une tutelle, ou rattachée à une ED co-accréditée par l'ENS de Lyon, est encadré par un directeur de thèse habilité à diriger des recherches (HDR) ou accrédité par le Conseil Scientifique de l’Ecole.
Chaque directeur de thèse est rattaché à une école doctorale qui assure le suivi des thèses dans un ou plusieurs champ(s) disciplinaire(s) donné(s), pour l’ensemble de l’Université de Lyon.
L’ENS de Lyon est rattachée ou associée aux écoles doctorales suivantes :
Pour les Sciences Exactes et Expérimentales :

ED n° 34 : Ecole Doctorale Matériaux de Lyon

ED n° 52 : Physique et Astrophysique de Lyon (PHAST)

ED n° 512 : Informatique et Mathématiques de Lyon

ED n° 206 : Ecole Doctorale de Chimie (Chimie, Procédés, environnement)

ED n° 340 : Biologie moléculaire, intégrative et cellulaire (BMIC)


Pour les Lettres et Sciences Humaines :

ED n° 483 : Histoire, géographie, aménagement, urbanisme, archéologie, sciences politiques, sociologie, anthropologie (ScSo)

ED n° 484 : Lettres, Langues, Linguistique, Arts (3LA)

ED n° 485 : Education, Psychologie, Information et Communication (EPIC)

ED n° 486 : Sciences Economiques et Gestion (SEG)

ED n° 487 : Philosophie : Histoire, représentation, création (PHCR)


Afin de préparer son insertion professionnelle, en parallèle de son travail de recherche, le doctorant est tenu de suivre des formations disciplinaires proposées par son école doctorale et des formations transversales proposées par l'Université de Lyon. Le nombre de formations que doit suivre un doctorant est défini par son école doctorale.

Par ailleurs, le règlement intérieur de l'ENS de Lyon dispose que les doctorants doivent justifier d'un support financier  pendant leur thèse. Le montant de ce support mensuel, acquis pour une durée minimale de 3 ans  est  au moins égal au montant fixé annuellement par le Conseil d’administration de l’Ecole (à titre indicatif pour l’année 2015/2016, le niveau minimum exigé en sciences exactes et expérimentales correspond à la rémunération nette d’un contrat doctoral relevant de l’arrêté du du 23/04/2009 et à 1000.00 € nets en lettres et sciences humaines).

Des compléments de salaires peuvent être accordés pour les étudiants étrangers dont la rémunération serait inférieure (cf bourse attractivité). En fonction de la source et du type de financement, le contrat doctoral peut être géré par la direction des ressources humaines de l’ENS de Lyon.
Des activités complémentaires au travail de recherche peuvent être prévues dans le contrat de travail du doctorant sous la forme d’une Activité Complémentaire d’Enseignement (ACE) ou d’une activité de Doctorant Conseil. Ces activités peuvent être exercées à l’ENS de Lyon ou dans un autre établissement.

Inscription et Réinscription en doctorat

L'inscription annuelle en doctorat est obligatoire et nécessite des démarches aussi bien auprès de l'ENS de Lyon (Inscription administrative) qu'auprès de l'école doctorale (Inscription pédagogique).
Ces deux inscriptions doivent être renouvelées au début de chaque année universitaire.

Inscription administrative : à l 'ENS de Lyon (PRINS)

Le doctorant accède à son dossier d'inscription ou de réinscription en thèse via la plateforme de pré-inscription (PRINS) du site internet de l'école.

Ce dossier doit être imprimé puis transmis au Bureau du 3ème cycle du service des études et de la scolarité dûment complété et signé accompagné des pièces justificatives demandées (ces pièces justificatives sont listées en deuxième page du dossier).


L'inscription en doctorat est prononcée par le Président de l'ENS de Lyon sur proposition du directeur de l'ED après avis du directeur de thèse et du directeur de l'unité de recherche.

Les candidats admis en thèse pour la première fois à l'Ecole devront confirmer leur demande d'inscription sur l'application PRINS (cf ci-dessus).


Le doctorant est invité à signer la Charte des thèses [PDF - 63 Ko].

Ce document précise les droits et les obligations de chaque partie durant la période de préparation de la thèse.

L'inscription se fait en début d'année universitaire ; elle est soumise aux règles de l'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.

La réinscription est obligatoire chaque année, selon les mêmes modalités.

Inscription Pédagogique : à l'Ecole Doctorale (SIGED)

L’Université de Lyon a développé un système d’inscription en ligne (SIGED) pour les Ecoles Doctorales du site. Cette démarche vous permet d’obtenir la validation de votre inscription pédagogique en thèse par votre école doctorale (nécessaire pour votre inscription administrative en thèse à l’ENS de Lyon), puis d’accéder aux différentes formations doctorales proposées par l’Université de Lyon.

Mode Emploi_Connexion SIGED 1ère Inscription [PDF - 595 Ko]
Note inscription en 1ère Année à l'Université de Lyon [PDF - 2 Mo]



Paiement et exonérations

L'inscription ou la réinscription en doctorat est soumise au paiement par l' étudiant de droits de scolarité, de sécurité sociale et de médecine préventive fixés annuellement par arrêté ministériel.

Cas des exonérations :

au paiement des droits de scolarité
Des exonérations des droits d’inscription sont accordées de plein droit aux bénéficiaires d'une bourse d'enseignement national accordée par I'Etat et aux pupilles de la Nation, dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires.
Des exonérations peuvent être accordées sur demande pour raisons personnelles, conformément à la règlementation en vigueur. L'étudiant souhaitant bénéficier d'une telle exonération doit en faire la demande au Président de I'ENS de Lyon.

• au paiement de la cotisation au régime étudiant de Sécurité Sociale
- Etudiant justifiant d'une bourse (même à taux zéro) du gouvernement français exclusivement (Les étudiants en instance d'obtention de bourse doivent s'acquitter dans un premier temps de la cotisation et peuvent en demander le remboursement dès l'attribution de ladite bourse).
- Etudiant de plus de 28 ans (au 1er octobre) non affilié l'année précédente.
- Etudiant salarié permanent
- Etudiant conjoint, concubin ou signataire d'un PACS avec un assuré(e) social(e) sous réserve qu'il figure sur l'attestation vitale en tant qu'ayant droit.

Signalement de la thèse

Toutes les thèses en préparation sont signalées auprès de l'Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES), afin de renforcer la visibilité de la recherche française. 
 
Pour être certain de l'authenticité de sa thèse, le doctorant doit, dès son inscription en 1ère année de doctorat, s'assurer sur www.theses.fr que son sujet n'est pas déjà traité par un autre doctorant.
Tout changement en cours de thèse (titre de thèse, directeur de thèse,...) doit être formulé par courriel au Bureau du 3ème cycle du service des études et de la scolarité par le directeur de thèse.

Cotutelle internationale de thèse

Dans le cadre des études doctorales, une cotutelle de thèse peut être créée entre les universités et établissements d'enseignement supérieur français, d'une part, et leurs homologues d'un pays étranger, d'autre part.
Cette procédure de cotutelle de thèse est régie par arrêté.
Chaque cotutelle de thèse se déroule dans le cadre d'une convention liant les deux établissements intéressés et impliquant un principe de réciprocité.
La cotutelle doit être effective au plus tard l'année qui suit la première année universitaire d'inscription, quel que soit l'établissement d'inscription.

Voir la rubrique Cotutelle de thèse.

Label Européen

Le doctorat européen est une initiative du Comité de Liaison des Conférences des Recteurs et de Présidents des Universités des pays membres de la Communauté Européenne.

Il s’agit d’un "label" décerné en sus du Doctorat délivré par une université européenne lorsque les quatre conditions suivantes sont remplies :
1. Le doctorat devra avoir été préparé, en partie, lors d’un séjour d’au moins un trimestre dans un autre pays de la communauté européenne.
2. L’autorisation de soutenance est accordée au vu de rapports rédigés par au moins deux professeurs appartenant à deux établissements d’Enseignement Supérieur de deux états européens. Les rapporteurs ne peuvent appartenir à l’établissement où le doctorat est soutenu.
3. Un membre au moins du jury doit appartenir à un établissement d’Enseignement Supérieur d’un état membre de l’Union Européenne autre que celui dans lequel le doctorat est soutenu.
4. Une partie de la soutenance doit être effectuée dans une langue nationale européenne autre que la (ou les) langue(s) nationale(s) du pays où est soutenu le doctorat.
Le choix des rapporteurs et la composition du jury de soutenance doivent être en conformité avec les articles 18 et 19 de l’arrêté du 7 août 2006.

Mise en œuvre à l’ENS de Lyon
Le doctorant souhaitant obtenir une attestation de Label « doctorat européen »
1. rédige une demande spécifique de label à l’attention du Président de l’ENS de Lyon, sous couvert du Directeur de thèse et du Directeur de l’Ecole Doctorale, accompagnée d’un formulaire de validation [PDF - 101 Ko] de cette demande disponible au Bureau du 3ème Cycle du Service des Etudes et de la Scolarité
2. remet, avec le dossier de demande de soutenance :
- sa demande spécifique avec le formulaire de validation [PDF - 101 Ko] dûment complété et signé par toutes les parties
- une attestation de stage établie par le laboratoire d’accueil dans un autre pays de l’UE que l’état français
- une lettre de son encadrant dans ce laboratoire sur le travail de thèse effectué.
Au moins un des rapports pour l’autorisation de soutenance devra être rédigé en langue française.
Le procès-verbal de la soutenance indiquera que le jury accorde la qualification de label « doctorat européen ».

Après la soutenance, le président du jury précise dans son rapport de soutenance dans quelle autre langue de l’Union Européenne que le français, une partie de la soutenance a été réalisée.

Codirection de thèse

Une procédure de codirection doit être mise en place lorsque le doctorant a plusieurs directeurs de thèse français de deux établissements français différents.
Les modalités d'application sont similaires à la cotutelle internationale de thèse.
Chaque codirection de thèse se déroule dans le cadre d'une convention liant les deux établissements intéressés et impliquant un principe de réciprocité.

Télécharger le modèle de Convention de codirection [PDF - 157 Ko]
 

Modalités de soutenance de thèse

Le dossier du projet de soutenance de thèse [PDF - 275 Ko]  doit parvenir au Bureau du 3ème cycle du Service des Etudes et de la Scolarité trois mois avant la date de soutenance envisagée, conformément au Guide du doctorant de l'Université de Lyon.
Le traitement des dossiers de soutenances est interrompu pendant les congés d'été et de Noël.

Aucune thèse ne peut être soutenue pendant les périodes de fermeture administrative de l'établissement.

Il appartient au candidat de prendre contact avec son école doctorale afin de vérifier les exigences de cette dernière pour les soutenances de thèse. L'école doctorale fournira, le cas échéant, un justificatif des formations doctorales obligatoires suivies.

Le document "Projet de soutenance de thèse (PST) [PDF - 275 Ko]" est établi par le directeur de thèse, qui veille à la conformité des propositions des rapporteurs (dont l'avis est requis pour l'autorisation à soutenir) et des membres du jury avec les dispositions de l'arrêté du 7 août 2006.

La demande doit être intégralement complétée.

Le document « Echéancier de préparation d’une soutenance de thèse [PDF - 101 Ko]» récapitule les étapes à suivre pour l'organisation d’une soutenance de thèse.

RAPPEL DES TEXTES

Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

Article 18
L'autorisation de présenter en soutenance une thèse est accordée par le chef d'établissement, après avis du directeur de l'école doctorale, sur proposition du directeur de thèse.

Les rapporteurs doivent être extérieurs à l'école doctorale et à l'établissement du candidat.

Il peut être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d'enseignement supérieur ou de recherche étrangers.

Les rapporteurs font connaître leur avis par des rapports écrits sur la base desquels le chef d'établissement autorise la soutenance, sur avis du directeur de l'école doctorale. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat avant la soutenance.

Article 19
Le jury de thèse est désigné par le chef d'établissement après avis du directeur de l'école doctorale et du directeur de thèse. Le nombre des membres du jury est compris entre 3 et 8. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l'école doctorale et à l'établissement d'inscription du candidat et choisies en raison de leur compétence scientifique, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse. (...)

La moitié du jury au moins doit être composée de professeurs ou assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou d'enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de l'enseignement supérieur.

Les membres du jury désignent parmi eux un président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance. Le président doit être un professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent au sens de l'alinéa précédent. Le directeur de thèse, s'il participe au jury, ne peut être choisi ni comme rapporteur de soutenance, ni comme président du jury.

Article 20
La soutenance est publique, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le chef d'établissement si le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel avéré.

Avant la soutenance, le résumé de la thèse est diffusé à l'intérieur de l'établissement (...) Après la soutenance, une diffusion de la thèse est assurée au sein de l'ensemble de la communauté universitaire.

Dans le cadre de ses délibérations, le jury apprécie la qualité des travaux du candidat, son aptitude à les situer dans leur contexte scientifique ainsi que ses qualités d'exposition. (...)

Le président signe le rapport de soutenance qui est contresigné par l'ensemble des membres du jury. Ce rapport peut indiquer l'une des mentions suivantes : honorable, très honorable, très honorable avec félicitations.

La plus haute mention, qui est réservée à des candidats aux qualités exceptionnelles démontrées par les travaux et la soutenance, ne peut être décernée qu'après un vote à bulletin secret et unanime des membres du jury. Dans ce cas, le président du jury établit un rapport complémentaire justifiant cette distinction (...)

Le rapport de soutenance est communiqué au candidat.


Après la soutenance
Après la soutenance et dans les meilleurs délais, doivent être remis au Bureau du 3ème cycle, les originaux dûment complétés et signés :

- du procès-verbal de soutenance,
- de l'avis du jury sur la reproduction de la thèse,
- du rapport final de soutenance,
- le cas échéant, du rapport complémentaire justifiant de la plus haute distinction pour les thèses en Lettres et Sciences Humaines uniquement.
L'attestation de réussite est établie à réception du procès-verbal de soutenance et du rapport final de soutenance ainsi que du rapport complémentaire justifiant de la plus haute mention le cas échéant.
Aucun diplôme de doctorat ne sera délivré en l'absence de rapport de soutenance de la thèse contresigné par l'ensemble des membres du jury, et du dépôt définitif de la thèse auprès des services de la bibliothèque de l'ENS de Lyon.
 

Diffusion de la thèse

Par une décision du Conseil Scientifique du 2 décembre 2010 et conformément à l'arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat, l'ENS de Lyon a rendu obligatoire le dépôt légal électronique des thèses à compter du 1er janvier 2011.
L'enregistrement électronique des thèses est assuré par la Bibliothèque de l'ENS de Lyon (site Monod), quelle que soit la discipline de la thèse.

L'enregistrement électronique de la thèse comporte deux phases :
  • le pré-dépôt électronique deux mois à trois semaines avant la soutenance. Étape indispensable pour le maintien de l'autorisation de soutenir.
  • le dépôt définitif au plus tard un mois après la soutenance (3 mois en cas de modifications demandées par le jury).
Voir aussi la rubrique thèses électroniques

Textes de référence


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ACTUALITES
La plateforme d'inscription (PRINS) etait ouverte jusqu'au 28/08/2015.

Droits de Scolarité 2015/2016
Bulletin de versement des droits universitaires 2015/2016 [PDF - 102 Ko]
(Version Définitive)

Activités Complémentaires d'Enseignement 2015-2016


 
 
Mise à jour le 21 décembre 2015
Ens de Lyon
15 parvis René Descartes - BP 7000 69342 Lyon Cedex 07 - FRANCE
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